Newsletter
welfarm.fr
Contacter le département éducation

Mentions légales

1- Editeur

Ce site est édité par WELFARM - Protection mondiale des animaux de ferme, association régie par le droit local dont le siège social se trouve :

176 avenue André Malraux
BP 80242
57006 METZ Cedex 1

Tél. : 03 87 36 46 05
Fax : 03 87 36 47 82
Email : contact@welfarm.fr

Directeur : Ghislain Zuccolo
Président : Charles Notin

Responsable de la publication du site : Ghislain Zuccolo

Pour toutes suggestions, informations, réactions concernant ce site : webmestre@welfarm.fr

Conception et réalisation internet : WELFARM

2- Hébergeur

Ce site est hébergé chez OVH (2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - www.ovh.com)

3- Données personnelles

Conformément à  la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d‘un droit d‘accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution à  notre newsletter. Pour cela, écrivez à  : WELFARM BP 80242 57006 METZ Cedex 1 ou à  : webmestre@welfarm.fr

4- Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaires de contact ne sauraient être divulguées à  des personnes tierces. Toutefois, tel que l‘exige la loi Informatique et Libertés, vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n‘entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour permettre le traitement de votre demande.

5- Cookies

Aucune donnée personnelle n‘est collectée lors de votre navigation.

6- Contenu du site

WELFARM ne peut garantir l‘exactitude, la précision, l‘actualisation ou l‘exhaustivité des informations mises à  disposition sur ce site. En conséquence, WELFARM décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Pour une satisfaction optimum de nos visiteurs et utilisateurs, nous nous efforçons de les tenir à  jour et exactes.

7- Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, ...), constituent une oeuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à  des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à  des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leur ayants-droit, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

8- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d‘autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de WELFARM en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu‘ils contiennent, ainsi que leurs conditions d‘exploitation (notamment gestion des données personnelles,...). Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsable, contrôler ou garantir l‘actualité et l‘exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personnes privées vers lesquels nous avons établi des liens. Les marques citées appartiennent à  leurs propriétaires respectifs. Conformément à  la pratique établie sur Internet, tout site Web extérieur peut créer un hyperlien vers www.animaux-de-ferme.org ou l‘une de leurs pages sans avoir à  obtenir d‘autorisation préalable. Toutefois, cela ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de WELFARM, notamment en ce qui concerne leur nom, leur emblème, ou leur droits d‘auteur. Vous êtes cependant invité à  nous informer de la création de lien à  l‘adresse suivante webmestre@welfarm.fr en mentionnant l‘Url de la page concernée. Tout lien hypertexte utilisant la technique du " framing " (affichage d‘une page dans un cadre au sein d‘un autre site), est interdit. Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c‘est-à -dire que les pages du site welfarm.fr ne doivent pas être imbriquées à  l‘intérieur des pages d‘un autre site, mais accessible par l‘ouverture d‘une fenêtre.

9- Crédit photos

Sauf mention contraire, les photos et illustrations utilisées sur ce site sont la propriété de WELFARM.


Les autres rubriques de cette section :